Règlement intérieur du Boxing Club Énergie

À lire avant le premier cours, par tout nouvel adhérent.

Règlement intérieur

Boxing Club Energie : règles applicables à la pratique et à la vie du club

Le présent règlement intérieur complète les statuts de l'association et précise les règles applicables au fonctionnement du club, à la pratique sportive et à la vie collective.

Il s'applique aux adhérents, licenciés, éducateurs, dirigeants, bénévoles et, dans la mesure où cela les concerne, aux parents, visiteurs et accompagnateurs.

Toute adhésion implique la prise de connaissance et l'acceptation du présent règlement, sous réserve des dispositions impératives de la loi et des règlements fédéraux.

Nom du club
Boxing Club Energie
Association
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture du Tarn
Siège social
29 rue Jeanne d'Arc, 81200 Mazamet
RNA
W812003933
SIREN
853 574 283
Affiliation
FFKMDA (Fédération Française de Kick Boxing, Muay Thaï et Disciplines Associées)
Salle de Mazamet
Gymnase Lapeyrouse, 39 Rue Lapeyrouse, 81200 Mazamet
Autre salle à Mazamet
Gymnase Mazamet, 1 Bd Albert 1er, 81200 Mazamet
Salle d'Aussillon
Dojo Jules Ferry, 24 Rue Jules Verne, 81200 Aussillon
Date d'adoption
À compléter par le bureau
Version
2.0

Article 1 : Identité et affiliation

Le club est l'association Boxing Club Energie, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé 29 rue Jeanne d'Arc, 81200 Mazamet.

  • RNA : W812003933
  • SIREN : 853 574 283
  • Affiliation : FFKMDA (Fédération Française de Kick Boxing, Muay Thaï et Disciplines Associées)

Les activités sont organisées dans le respect des statuts de l'association, des textes légaux applicables et des règlements fédéraux.

Le siège social est l'adresse administrative de l'association. Les entraînements, eux, se déroulent au gymnase Lapeyrouse et au gymnase de Mazamet (1 Bd Albert 1er) à Mazamet, ainsi qu'au dojo Jules Ferry à Aussillon.

Article 2 : Objet et champ d'application

Le présent règlement intérieur complète les statuts de l'association et précise les règles applicables au fonctionnement du club, à la pratique sportive et à la vie collective.

Il s'applique aux adhérents, encadrants, bénévoles et, dans la mesure où cela les concerne, aux visiteurs et accompagnateurs.

Il ne se substitue ni aux textes légaux et réglementaires, ni aux règlements fédéraux applicables : références principales, loi du 1er juillet 1901 ; Code du sport, notamment articles L.212-1 et suivants (encadrement) et L.321-1 et suivants (assurance) ; RGPD (UE) 2016/679 ; loi Informatique et Libertés ; article 9 du Code civil ; textes applicables de la FFKMDA.

Article 3 : Conditions d'adhésion

L'accès aux activités du club est réservé aux personnes régulièrement inscrites selon les modalités définies par l'association.

L'adhésion est conditionnée par la remise des documents demandés, le règlement de la cotisation et, lorsqu'elle est requise, la licence fédérale ainsi que les justificatifs relatifs à l'aptitude à la pratique.

L'adhésion implique :

  • L'acceptation des statuts.
  • L'acceptation du présent règlement intérieur.
  • Le respect de la charte du club.
  • Le respect des consignes des encadrants.
  • Le respect des règles de sécurité.

Toute fausse déclaration peut entraîner les conséquences prévues par les textes et par le présent règlement.

Article 4 : Cotisation

La cotisation est fixée selon les modalités arrêtées par l'association et communiquées lors de l'inscription.

Sauf décision exceptionnelle du Bureau ou disposition légale contraire, une cotisation correspondant à une saison commencée n'est pas automatiquement remboursable du seul fait d'un arrêt volontaire de la pratique.

Article 5 : Horaires, accès aux cours, parents et accompagnants

Les pratiquants doivent respecter les horaires des séances.

L'accès à une séance peut être refusé lorsque les conditions nécessaires à une pratique sécurisée ne sont pas réunies, ou à une personne dont la tenue, le comportement, l'état apparent ou l'équipement présente un risque pour elle-même ou pour autrui.

Afin de permettre le bon déroulement des cours et de préserver la concentration des pratiquants, les cours sont exclusivement réservés aux adhérents. Les parents et les personnes accompagnantes ne sont pas autorisés à assister aux cours, sauf autorisation exceptionnelle du coach ou lors d'un événement prévu à cet effet.

Un adhérent ne peut pas inviter un ami, un membre de sa famille ou toute autre personne non adhérente à venir regarder ou participer à un entraînement. Toute présence extérieure nécessite l'autorisation préalable du Bureau ou de l'encadrement.

Cette règle vise la sécurité, la concentration des pratiquants, la confidentialité et le bon déroulement pédagogique des séances. Les parents déposent et récupèrent leur enfant à l'heure, à l'entrée de la salle. Les accompagnants admis à titre exceptionnel respectent les zones qui leur sont réservées et ne perturbent pas l'entraînement.

Article 6 : Encadrement sportif et obligations de sécurité

Les activités sont encadrées conformément aux exigences applicables du Code du sport. Lorsque l'encadrement est rémunéré, l'éducateur doit satisfaire aux conditions de qualification et d'honorabilité prévues par la réglementation.

L'encadrement veille :

  • À la sécurité des pratiquants.
  • Au respect des consignes.
  • À l'adaptation des exercices au niveau des participants.
  • À l'arrêt immédiat d'une situation manifestement dangereuse.

Les adhérents doivent suivre les consignes de l'éducateur.

Article 7 : Équipement obligatoire et tenue

Une tenue sportive propre et adaptée est obligatoire. Chaque pratiquant doit disposer des protections nécessaires à sa discipline. L'équipement est obligatoire et le coach ne le fournit pas : tout adhérent qui n'en dispose pas peut se voir refuser l'accès au cours, pour des raisons de sécurité.

Selon la séance et selon les règlements de la FFKMDA, l'encadrant peut notamment exiger :

  • Gants de boxe adaptés.
  • Bandages.
  • Protège-dents.
  • Protège-tibias.
  • Coquille.
  • Casque pour les exercices qui l'exigent.
  • Tenue sportive.
  • Toute autre protection jugée nécessaire pour l'exercice.

Le matériel doit être maintenu dans un état permettant une utilisation normale et sûre. Un équipement usé, défectueux ou inadapté peut également motiver un refus d'accès au cours.

Article 8 : Hygiène et entretien du matériel

Chaque pratiquant doit adopter une hygiène compatible avec la pratique collective d'un sport de contact.

Les équipements personnels doivent être régulièrement nettoyés. Les adhérents nettoient les équipements collectifs utilisés lorsque cela leur est demandé et rangent le matériel après la séance.

Toute plaie ou blessure doit être signalée à l'encadrant lorsque celle-ci peut présenter un risque pour le pratiquant ou ses partenaires.

Article 9 : Informations de santé

Pour les mineurs

Les parents ou responsables légaux doivent obligatoirement signaler sur la fiche de santé tout problème de santé, traitement, allergie, blessure ou information médicale pouvant avoir une incidence sur la pratique sportive de l'enfant.

Pour les adultes

Chaque pratiquant adulte doit obligatoirement signaler sur sa propre fiche de santé tout problème de santé, traitement, allergie, blessure ou information médicale pouvant avoir une incidence sur sa pratique sportive.

Ces informations sont strictement confidentielles et réservées à l'encadrement du club. Elles sont chiffrées dans la base de données du site. Toute évolution en cours de saison doit être signalée sans délai au coach.

Article 10 : Sécurité pendant les séances

Les consignes données par les encadrants doivent être respectées.

Les exercices de contact, sparring et opposition doivent être réalisés uniquement dans le cadre défini par l'encadrant.

Il est interdit de porter volontairement des coups en dehors des exercices autorisés.

Toute situation présentant un risque doit être immédiatement signalée à l'encadrement.

Article 11 : Blessures, urgences et accidents

Tout malaise, blessure, accident ou incident survenu pendant une activité doit être signalé immédiatement à l'encadrement.

En cas d'urgence, les responsables prennent les mesures nécessaires pour protéger la personne et faire intervenir les secours. Les représentants légaux des mineurs doivent fournir les informations utiles à leur prise en charge.

Les coordonnées des services d'urgence, les consignes d'évacuation et les informations nécessaires doivent être accessibles dans les locaux.

Article 12 : Assurance et responsabilité

L'association souscrit les garanties d'assurance requises pour ses activités, conformément au Code du sport et à ses obligations.

Les adhérents sont informés de l'intérêt d'une assurance individuelle accident adaptée à leur pratique, selon les informations fournies lors de l'adhésion et par la fédération au moment de la prise de licence.

Chaque adhérent doit respecter les règles applicables à son activité et utiliser le matériel conformément aux instructions données. Il doit signaler toute situation présentant un danger ou toute dégradation constatée.

Article 13 : Mineurs et responsabilité des parents

Le club accueille les mineurs dans un cadre sportif organisé. Les parents ou représentants légaux doivent respecter les horaires de dépôt et de récupération.

Des dispositions spécifiques s'appliquent, concernant notamment :

  • L'autorisation parentale.
  • Les conditions d'inscription.
  • La récupération du mineur.
  • L'encadrement.
  • Les personnes autorisées à venir le chercher.
  • Les règles de sécurité adaptées.

Toute situation préoccupante concernant un mineur doit être portée à la connaissance d'un responsable du club. Les engagements du club en la matière figurent dans la charte de protection des mineurs, consultable sous l'onglet « Charte du club ».

Le club n'assure pas une fonction de garderie en dehors des horaires de prise en charge sportive : un enfant non récupéré reste sous la responsabilité de son responsable légal.

Article 14 : Respect des personnes, discriminations et harcèlement

Le club applique un principe de respect entre tous ses membres.

Sont interdits :

  • Les violences physiques ou verbales.
  • Les menaces et toute intimidation.
  • Les insultes et les comportements humiliants.
  • Les discriminations, les propos racistes ou sexistes et les comportements homophobes.
  • Le harcèlement et le cyberharcèlement.
  • Toute atteinte à la dignité d'une personne.

Le niveau sportif, l'âge, le sexe, l'origine, les convictions ou les différences individuelles ne peuvent justifier un comportement irrespectueux.

Toute situation signalée est prise au sérieux et peut donner lieu aux mesures de protection et aux signalements appropriés.

Article 15 : Alcool, tabac, vapotage et stupéfiants

Il est interdit :

  • De fumer ou de vapoter dans les espaces où cela est interdit par la réglementation ou par le règlement du site.
  • De consommer de l'alcool pendant la pratique.
  • De se présenter sous l'emprise de substances compromettant la sécurité.

L'introduction, la détention ou la consommation de stupéfiants est interdite.

Article 16 : Dopage et conduite sportive

Les licenciés doivent respecter la réglementation française et les règles fédérales relatives à la lutte contre le dopage.

Le club encourage une pratique fondée sur l'intégrité, la santé et le respect de l'adversaire.

Article 17 : Compétitions et déplacements

Lors des compétitions et des déplacements, les adhérents représentent le Boxing Club Energie.

Ils respectent les règlements de la compétition, les arbitres, les officiels, les adversaires, les bénévoles et les membres des autres clubs.

Les règles particulières de déplacement (horaires, transport, hébergement, encadrement) sont communiquées aux participants avant chaque déplacement.

Article 18 : Matériel, locaux et installations

Le matériel doit être utilisé conformément à sa destination. Les adhérents rangent le matériel après utilisation lorsque cela leur est demandé.

Toute dégradation volontaire, ou résultant d'un comportement manifestement fautif, doit être signalée à la direction du club et peut donner lieu à réparation.

Lorsque le club utilise un gymnase, un dojo ou un autre équipement mis à disposition, les règles du gestionnaire du site s'appliquent également : horaires, consignes d'évacuation, interdictions et règles de sécurité du lieu.

Les salles de Mazamet et d'Aussillon sont prêtées par les communes : le soin qui leur est apporté conditionne le maintien des créneaux accordés au club.

Article 19 : Téléphones, photos et vidéos dans les locaux

L'utilisation du téléphone ne doit pas perturber les entraînements.

La prise de photos ou de vidéos pendant les cours doit respecter les règles du club, la vie privée et le droit à l'image.

Les adhérents ne doivent pas filmer ni photographier un autre pratiquant identifiable sans son autorisation, et aucun mineur sans l'accord de son représentant légal.

Article 20 : Droit à l'image

Le Boxing Club Energie recueille une autorisation distincte lorsque l'image d'un adhérent est destinée à ses supports de communication : site internet, réseaux sociaux officiels, affiches, flyers et supports imprimés, presse et communication institutionnelle relative aux activités du club.

Le consentement doit être libre, spécifique et éclairé ; les utilisations prévues sont clairement indiquées sur le formulaire. L'autorisation est accordée à titre gratuit et n'autorise aucun usage commercial étranger aux finalités indiquées.

Une personne peut refuser ou retirer son consentement à tout moment, par une demande écrite adressée au club. Le retrait ne remet pas nécessairement en cause les utilisations déjà réalisées licitement avant sa réception. Pour un mineur, l'autorisation est donnée par le représentant légal.

Références : article 9 du Code civil ; recommandations de la CNIL relatives à la captation et à l'utilisation de l'image dans le sport amateur.

Article 21 : Réseaux sociaux

Les adhérents et les parents s'engagent à ne pas diffuser de contenus portant atteinte à la vie privée, à la dignité ou à la réputation des adhérents, des éducateurs, des bénévoles ou du Boxing Club Energie.

Les désaccords doivent être traités directement avec les responsables du club, plutôt que par des publications injurieuses ou diffamatoires.

Les éducateurs et les bénévoles n'utilisent pas les réseaux sociaux pour contacter un mineur adhérent dans un cadre personnel : les échanges avec les familles passent par les canaux officiels du club.

Article 22 : Données personnelles et RGPD

Le club traite les données nécessaires à la gestion associative et sportive : gestion des adhésions et des licences, organisation des cours et des compétitions, communication avec les adhérents et les représentants légaux, gestion comptable et administrative, sécurité et gestion des incidents, respect des obligations légales et fédérales.

Responsable du traitement : Boxing Club Energie, 29 rue Jeanne d'Arc, 81200 Mazamet.

Les données de santé sont particulièrement protégées : elles ne sont traitées que lorsqu'une base légale ou une nécessité réglementaire le permet, avec un accès limité aux personnes habilitées.

Destinataires : les dirigeants et les personnes habilitées du club, la fédération lorsque c'est nécessaire, les prestataires intervenant pour les besoins administratifs ou techniques, et les autorités compétentes lorsque la loi l'impose. Les données ne sont ni vendues ni cédées.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et, lorsque le droit s'applique, portabilité. Une demande peut être adressée au club ; une réclamation peut également être adressée à la CNIL.

Le détail des finalités, des durées de conservation et des mesures de sécurité figure sur la page Mentions légales et protection des données.

Article 23 : Discipline et sanctions

En cas de non-respect du présent règlement, le club peut prendre les mesures prévues par ses statuts et ses procédures internes.

Selon la gravité des faits, les mesures peuvent notamment comprendre :

  1. Un rappel aux règles.
  2. Un avertissement.
  3. Une exclusion temporaire d'une séance ou activité.
  4. Une mesure disciplinaire prévue par les statuts.
  5. Une exclusion de l'association lorsque les conditions prévues par les statuts sont réunies.

Toute sanction doit respecter les règles de procédure applicables au club. Lorsque les statuts ou les textes l'exigent, la personne concernée bénéficie des garanties procédurales applicables et peut présenter ses observations.

Article 24 : Affichage et information

Le présent règlement doit être accessible aux adhérents.

Les informations importantes relatives à la sécurité, aux horaires, aux consignes et au fonctionnement du club peuvent être affichées dans les locaux et publiées sur le site internet.

Article 25 : Modification du règlement

Le règlement intérieur peut être modifié par l'organe compétent, selon les modalités prévues par les statuts de l'association.

Toute nouvelle version est portée à la connaissance des adhérents selon les modalités retenues par le club.

Article 26 : Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur à compter de sa date d'adoption par l'organe compétent de l'association.

Boxing Club Energie · 39 Rue Lapeyrouse, 81200 Mazamet · 06 19 28 66 40

La charte du club et la charte de protection des mineurs complètent ce règlement. Elles sont consultables et imprimables ici :

Charte et règlement complet

Une question sur le règlement ? Contactez le club au 06 19 28 66 40 ou rendez-vous sur la page Nous Rejoindre.